Morvillars

Mentions légales

Éditeur du site

Morvillars Qui Se Souvient

Directeur de la publication

Morvillars Qui Se souvient.

Hébergement du site

illicoweb (Siège)
ZI de Bourogne-Morvillars
90120 Morvillars
Tél. 03 84 36 66 42
Fax. 03 84 36 66 43
Web. www.illicoweb.com

Crédit photos

Toutes les photos de ce site appartiennent à Morvillars Qui Se souvient. Les photographies sur ce site ne peuvent être utilisées, sous quelque forme que ce soit, sans une autorisation écrite de son auteur, ou sans avoir signé un contrat de cession de droits d’auteur pour un usage commercial.
Pour un usage non commercial (blog personnel, site de club photo), il est demandé de faire valider l’utilisation à l’auteur du site.

Traitement des données personnelles

Les informations que Morvillars Qui Se souvient sera amené à recueillir proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de se renseigner sur un point quelconque. Ces informations ne seront jamais communiquées à des tiers.

Vos droits concernant les données personnelles

Vous avez les droits suivants concernant vos données personnelles :

  • Droit d’usage : Vous avez le droit de savoir pourquoi vos données personnelles sont nécessaires, ce qui leur arrivera, et combien de temps elles seront conservées.
  • Droit d’accès : vous avez le droit d’accéder à vos données personnelles dont nous avons connaissance.
  • Droit de rectification : vous avez le droit de compléter, corriger, faire supprimer ou bloquer vos données personnelles à tout moment. Si vous nous donnez votre consentement pour le traitement de vos données, vous avez le droit de révoquer ce consentement et de faire supprimer vos données personnelles.
  • Droit d’opposition : vous pouvez vous opposer au traitement de vos données. Nous obtempérerons, à moins que certaines raisons ne justifient ce traitement.

Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter via notre formulaire de contact.

Loi applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation ou de connexion. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître ce litige.

Outils d’accessibilité